Que ce soit pour des œuvres graphiques, des publicités, des vidéos, ou toutes créations en général, on peut être tenté de s’inspirer d’œuvres préexistantes. Et parfois, on peut même avoir l’idée de réutiliser un personnage célèbre, d’une bande dessinée ou d’un dessin animé par exemple. Qu’est-il possible de faire ? Sous quelles conditions la reprise de tels personnages est-elle légale ? Quand est-ce qu’il vaut mieux éviter ? Peut-on utiliser des personnages de dessin animé ou BD ? Creatricks vous apporte quelques réponses, sous forme d’exemples pratiques.
Je voudrais créer un visuel publicitaire pour une marque de produits surgelés en utilisant l’effigie de la Reine des Neiges.
Comme de nombreux personnages de bandes dessinées ou de films d’animation, la Reine des neiges est un personnage qui bénéficie d’une protection au titre du droit d’auteur. Il est donc interdit de reproduire son image dans un but commercial, sans l’autorisation du titulaire des droits.
D’une manière générale, la reproduction de personnages de bandes dessinées ou de films d’animation sur des produits vendus dans le commerce nécessite l’accord du titulaire des droits sur ce personnage.
Sur le même sujet, écoutez notre épisode de podcast : Peut-on reproduire une œuvre pour en créer une nouvelle ?
Je souhaite créer une bande dessinée dont le héros serait un personnage parodiant le personnage de Tintin.
C’est la Cour d’appel de Paris qui l’a dit, dans un arrêt du 18 février 2011.
Elle a estimé que la publication des aventures de « Saint Tin et de son ami Lou » était une parodie de l’œuvre d’Hergé, en retenant l’absence de risque de confusion entre les deux œuvres et le caractère humoristique de la parodie.
Je souhaite créer sur YouTube une chaîne dédiée aux personnages de comics en reproduisant des extraits de bandes dessinées et de films.
La reproduction d’extraits d’œuvres est soumise à l’accord préalable du titulaire des droits. Vous ne pouvez donc utiliser ces extraits pour illustrer une chaîne YouTube.
Lire aussi notre infographie : Est-ce que je peux utiliser l'image d'une personne ?
J’aimerais reproduire sur mes réseaux sociaux un dessin d’actualité en caricaturant un personnage de bande dessinée.
Il est possible de reproduire un personnage sans l’accord de son auteur dans un but humoristique de parodie, pastiche ou caricature, par exemple dans un dessin de presse.
La règle à retenir est donc qu’en principe il est interdit de réutiliser un personnage de dessin animé ou de BD sans l’accord du titulaire des droits d’auteur. Il existe cependant quelques exceptions strictement encadrées : par exemple, lorsque le but est humoristique (parodie) et qu’il n’y a pas de risque de confusion entre les deux œuvres.
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Et n’oubliez pas ! Chaque situation est unique, chaque cas comporte des spécificités qui entraînent une application du droit individualisée. Les informations communiquées sur la plateforme Creatricks sont d’ordre général et ne remplacent pas un conseil personnalisé. En cas de doute, n’hésitez pas à vous rapprocher d’un avocat.
