Voici une petite explication sur le fonctionnement de la justice terrestre – à prendre à la légère ! Bizarrement, une grande partie des artistes a tendance à croire, en dépit du bon sens, que parce qu’ils ont été floués, la Justice se réalisera naturellement sur terre, pour eux. Mais il y a des lendemains qui déchantent. Car la justice est affaire d’hommes et de femmes et de nombreux obstacles peuvent empêcher la justice - la vraie - de se réaliser en ce bas monde. La mauvaise foi de la partie adverse fait partie de ces obstacles habituels, bien évidemment. D’où la fameuse blague de Woody Allen : je devais être fusillé à 6h, mais comme j’avais un bon avocat, le peloton d’exécution n’arrivera qu’à 6 h 30... C’est bien sûr une très mauvaise blague et lorsqu’on est engagé dans un procès, il faut bien essayer de se défendre, de gagner son affaire. Alors, que faire ? Si vous croyez en lisant cet article qu’il y a une recette miracle, c’est que vous êtes encore victime du mirage dont nous venons de parler. Bref, la justice est loin d’être une science exacte. Mais parfois, on ne peut pas éviter le tribunal, on n’a pas le choix. Quelqu’un a copié votre œuvre, votre création, et il faut agir. Alors, comment gagner son procès en contrefaçon ? Voici quelques règles à suivre pour survivre à l’épreuve de la justice.
Le procès : une solution de dernier recours
Avant même d’aborder la question de savoir comment gagner son procès en contrefaçon, disons tout de suite qu’il vaut mieux ne pas avoir à se la poser. Un procès, c’est long et c’est cher. « Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès » rappelait Balzac, qui s’y connaissait en histoires sombres et en désillusions. Mais l’adage ne date pas du XIXe siècle et doit remonter bien plus loin, depuis qu’il existe des procès. D’ailleurs, vous le savez bien sinon vous ne seriez pas en train de lire ces lignes, mais vous seriez chez un avocat en vous disant que la justice descendra du Ciel !
Le procès, c’est donc le dernier recours. Surtout quand on n’a pas pris les précautions en amont pour se protéger. Car quand on a pris suffisamment de précautions, les personnes de mauvaise foi préfèrent souvent ne pas aller au Tribunal. Ce n’est pas toujours le cas, d’accord, mais en général, cela diminue les risques. Car il faut non seulement être de très mauvaise foi pour remettre en cause des accords établis, mais aussi souvent ne pas être très malin pour aller au tribunal dans une situation où les chances de perdre sont élevées.
Donc, faites-vous conseiller et prenez des précautions en amont. Bref, accrochez votre ceinture juridique avant de rouler dans le monde des affaires et, vous verrez, vous éviterez sans doute quelques procédures. Voilà, c’est dit.
À ce propos, vous pouvez aussi lire notre article (avant d’être obligé d’engager un procès) : Comment protéger ses créations : 3 conseils pratiques